Conseil municipal du vendredi 18 septembre 2026

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

ADMINISTRATION GENERALE

1/ Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026 18h00

2/ Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026 18h25

* Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 28 mai 2026 à la date d’envoi du dossier (soit le 11/09//2026)

28/05/2026 Vente case columbarium quinzenaire GERIN

26/06/2026 Renouvellement concession trentenaire CHOUZENOUT

30/06/2026 Renouvellement concession trentenaire BISSAR

08/07/2026 Vente case columbarium quinzenaire SMADJA

09/07/2026 Emprunt à taux fixe Banque Postale

15/07/2026 Abroge et remplace 202613 – Emprunt à taux fixe banque postale

16/07/2026 Renforcement de la toiture de l’école élémentaire

24/07/2026 Vente concession trentenaire pleine terre 2 places MOLARD

11/08/2026 Demande de subvention Climatisation des écoles

17/08/2026 Demande de subvention – Travaux de voirie sur l’ensemble de la Commune

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3/ Conseil municipal – Installation d’un conseiller municipal – Information

4/ Fonctionnement des assemblées – Conseil municipal – Dématérialisation des convocations – Information

5/ Fonctionnement des assemblées – CCAS – Remplacement d’un membre démissionnaire du conseil d’administration – Élection d’un administrateur

6/ Fonctionnement des assemblées – Frais des élus municipaux – Régime de remboursement et de prise en charge – Instauration et encadrement

7/ Fonctionnement des assemblées – Commission extramunicipale – Ecologie et environnement – Composition – RI – Approbation

8/ Crèche la Farandole – Rapport du délégataire de service public – Année 2025 – Information

9/ Charges de fonctionnement des écoles – Année scolaire 2025/2026 – Approbation

10/ Charges de fonctionnement des écoles publiques – Convention de répartition avec la ville de Grasse – Autorisation de signature

11/ Centre de gestion 06 – Archives – Groupement de commandes – Adhésion – Approbation

12/ SIVOM du Pays de Vence – Rapport d’activité – Année 2025

13/ CASA – Bornes IRVE – PV de mise à disposition – Avenants – Approbation

14/ CASA – Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – Représentant communal – Désignation

15/ MAT’ILD – Opposition au projet d’installation d’un mâchefer – Bar-sur-Loup – Motion

16/ Budget – Exercice 2026 – AP- Confort énergétique des écoles – Modification

17/ Budget – Compte 6232 Fêtes et cérémonies – Dépenses imputables – Approbation

18/ Budget – Exercice 2026 – Subvention association – 4L du Loup – Approbation

19/ Falaise – Confortement – Plan de financement – Actualisation – Demande de subvention – Approbation

20/ Tarification services publics locaux – Mise à jour – Mise à disposition domaine public pour l’installation d’un locker – Approbation

21/ Fête des violettes – Tarifs – Modification

22/ Tableau des effectifs – Modification – Création de postes – Approbation

23/ Association IFAC – Prestation de services d’agents communaux – Convention – Approbation

24/ Foncier – Echange de parcelles – Route de Provence – Consorts Van Parys-Duijndam/Commune – Régularisation

Questions diverses et fin de séance.

•  Consulter les compte-rendus des précédentes séances du conseil municipal