Chargement Évènements
Cet évènement est passé
La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra
le vendredi 27 mars 2026 à 18 heures
à l’espace Paul Ceuzin, salle Prévert, route du Pré Neuf à Tourrettes-sur-Loup.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

  • ADMINISTRATION GENERALE

1/ Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 16 janvier 2026

2/ Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026

3/ Règlement intérieur du Conseil municipal – Adoption

4/ Délégations du Conseil municipal au Maire – Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Approbation

5/ Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) – Conseil d’administration – Détermination du nombre des membres et désignation des représentants de la commune

6/ Commission d’appel d’offres et de délégation de service public – Modalités de dépôt de candidature – Approbation

7/ Commission Urbanisme – Création – Composition – Approbation

8/ Commission PLU – Création – Composition – Approbation

9/ Commission finances et contrôle de gestion – Création – Composition – Approbation

10/ Organismes extérieurs – Désignations des délégués – Approbation

  • FINANCES

11/ Indemnités des élus – Approbation

Questions diverses

Aller en haut