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Newsletter du 11/09/2017

Tourrettes sur loup

Newsletter du 11/09/2017

Séance du Conseil Municipal

Jeudi 14 septembre 2017
Château-Mairie

Le Conseil Municipal de la commune de Tourrettes-sur-Loup se réunira à l'Hôtel de Ville en séance publique : 

à 19h    Salle du Conseil - 3ème étage

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 14 septembre 2017

1 - Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2017

FINANCES
2 - Décision Modificative n° 2 du budget principal
3 - Décision Modificative n° 1 du budget annexe de l’eau et de l’assainissement
4 - Suppression AP/CP pour l’opération acquisition local commercial route de Saint-Jean
5 - Modification AP/CP Logements Sociaux Communaux
6 - Subvention au CCAS
7 - Subvention à l'Office de Tourisme
8 - Réalisation de travaux d’Eclairage Public : divers quartiers (SDEG)
9 - Demande de subvention pour la pose de bornes incendies

URBANISME

10 - Cession d’une partie des délaissés de l’ancienne voie des chemins de fer de Provence
11 - Cession d’une emprise du domaine privé de la commune pour régularisation
12 - Cession d’une emprise du domaine privé de la commune pour agrandissement de terrain
13 - Avis du Conseil Municipal sur le Projet de PPRMvt (préalable à l’enquête publique)

RESSOUCES HUMAINES
14 - Hygiène, sécurité et conditions de travail : Règlement intérieur
15 - Mise à jour du Tableau des effectifs

ADMINISTRATION GENERALE
16 - Modification des pouvoirs délégués par la Conseil Municipal au Maire
17 - Commission Communautaire de Propositions de Candidats
18 - SIVOM du Pays de Vence - modification des statuts
19 - SIVOM du Pays de Vence - adhésion de la commune à la compétence « Action de développement culturel »
20 - SIVOM du Pays de Vence - actualisation des représentants de la commune
21 - SDEG : retrait de la Métropole Nice Côte d’Azur
22 - SPL SOPHIA : rapport de gestion 2016
23 - Rapport 2016 : ENVINET
24 - Rapport 2016 : SIEVI (eau et SPANC)
25 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 9 juin 2017

- Informations


- Questions éventuelles
__________________
Fin du Conseil

Comptes rendus des réunions précédentes  ICI