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Newsletter du 08/06/2017

Tourrettes sur loup

Newsletter du 08/06/2017

Séance du Conseil Municipal

Vendredi 9 juin 2017 20h
Château-Mairie

Le Conseil Municipal de la commune de Tourrettes-sur-Loup se réunira à l'Hôtel de Ville en séance publique : 

à 20h    Salle du Conseil - 3ème étage

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 9 juin 2017 

1- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2017

FINANCES
2 - Décision Modificative n° 1 du budget principal
3 - Demande de subvention pour équipement sportif : DETR-CD 06-CASA
4 - Approbation du bail précaire du local " Les Violettes "
5 - Taxe de séjour 2018

ADMINISTRATION GENERALE
6 - Adhésion à l’Association des communes pastorales de la Région PACA
7 - Extension de la réglementation générale du stationnement en zone bleue
8 - Candidature au programme Leader 2014-2020 porté par le Parc Naturel Régional (PNR) des Préalpes d’Azur et le Pays Vallée d’Azur Mercantour - Projet « Grand Parcours des Baous » - Partenariat avec le SIVOM du Pays de Vence et les communes du Moyen -Pays
9 - Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
10 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 7 avril 2017 ;

- Informations

- Questions éventuelles
__________________
Fin du Conseil

Comptes rendus des réunions précédentes  ICI