Search

Info

Config

  • français

    Version française du site

  • english

    English version

  • japan

    Quelques pages en japonais

  • rss

    Abonnement aux flux RSS du site

  • news

    Recevez gratuitement les news de Tourrettes dans votre boite mail

  • Changer la taille du texte

Newsletter du 27/02/2017

Tourrettes sur loup

Newsletter du 27/02/2017

Séance du Conseil Municipal

vendredi 3 mars 2017
Château-Mairie

Le Conseil Municipal de la commune de Tourrettes-sur-Loup se réunira à l'Hôtel de Ville en séance publique : 

à 20h    Salle du Conseil -3ème étage

Ordre du jour - Conseil Municipal - 3 mars 2017

1 - Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2017

FINANCES
2 - Rapport d’Orientation Budgétaire
3 - Révision de l'AP/CP pour l’opération du Centre Technique Municipal
4 - Dotation cantonale 2017
5 - Demandes de subvention :
       5.1 Plan d’action culturelle 2017
       5.2 Sécurisation Fête des Violettes
       5.3 Sécurisation Fête de la Madeleine
       5.4 Aménagements cyclables de la route des Balcons d'Azur
       5.5 Modernisation des éclairages de l'espace muséal
       5.6 Réhabilitation et modernisation de la cuisine associative et culturelle du Moulin de Baussy
       5.7 Acquisition de matériels et logiciels informatiques pour les services municipaux
6 - Tarifs de vente de nouveaux produits à La Bastide aux Violettes
7 - Tarif de vente d’un livret : exposition SABATIER

URBANISME

8 - Changement d’usage des locaux destinés à l’habitation

RESSOURCES HUMAINES
  9 - Mise en place du RIFSSEP et CI
10 - Mise à disposition d’agents dans le cadre d’opération de service d’ordre

ADMINISTRATION GENERALE
11 - Modification de l’exécutif municipal
12 - Modification des Statuts du SIGT
13 - Convention avec le Département pour la création de piste cyclable dite "Route des Balcons d’Azur "
14 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 20 janvier 2017

Questions diverses.
__________________
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public

Comptes rendus des réunions précédentes  ICI