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Newsletter du 01/12/2016

Tourrettes sur loup

Newsletter du 01/12/2016

Prochain Conseil Municipal

Vendredi 2 décembre 2016
Château-Mairie

20h - 3ème étage - Salle de Conseil

Comptes rendus des réunions précédentes  ICI

Ordre du jour - Conseil Municipal - 2 décembre 2016 

1 - Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2016,

FINANCES

2 - Décision modificative n° 3 au budget principal de la commune,
3 - Autorisation de Programme pour l’opération de réalisation de logements sociaux communaux- actualisation de l'enveloppe globale et des crédits annuels,
4 - Autorisations de Programme – Crédits de Paiement : pour l’opération de Centre Technique Municipal,
5 - Demande de subvention pour études et travaux pour le confortement du socle villageois,
6 - Demande de subvention pour la réhabilitation d'un logement social,
7 - Annulation de créances irrécouvrables sur le budget annexe de l’eau et assainissement- information rectificatif suite à la délibération du 30 septembre 2016,

URBANISME

8 - Convention de prestation de service urbanisme,
9 - Acquisition dans le cadre de la régularisation d’un élargissement de voirie (MILLION),
10 - Cession d’une partie des délaissés de l’ancienne voie des chemins de fer de Provence (VON STEBUT),
11 - Cession d’une partie des délaissés de l’ancienne voie des chemins de fer de Provence (COLLINS),
12 - Désaffectation et aliénation du chemin rural des Faïsses après enquête,
13 - Acceptation don ensemble de terrains,

RESSOURCES HUMAINES

14 - Création de 3 Emplois d’Avenir,

ADMINISTRATION GENERALE

15 - CASA : transfert de la compétence " Accueil des gens du voyage : aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil ",
16 - CASA : transfert de la compétence " ZAE – création, aménagement, entretien et gestion de Zones d’Activité Economique ",
17 - CASA : Convention de mandat de gestion provisoire pour l’exercice de la compétence « promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme »,
18 - CASA : Convention de gestion de la Bastide aux Violettes,
19 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 30 septembre 2016.
- Questions diverses.
__________________
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public