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Newsletter du 23/09/2016

Tourrettes sur loup

Newsletter du 23/09/2016

Prochain Conseil Municipal

Vendredi 30 septembre 2016
Château-Mairie

20h - 3ème étage - Salle de Conseil

1 / Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 17 juin 2016

FINANCES

2 / Décision modificative n° 2 au budget principal de la commune
3 / Décision modificative n° 1 au budget annexe de l’eau et assainissement
4 / Etalement de charges d’assurance dommage ouvrage
5 / Annulation de créances irrécouvrables sur le budget principal de la commune
6 / Annulation de créances irrécouvrables sur le budget annexe de l’eau et assainissement
7 / CASA - adhésion au groupement de commandes pour l’acquisition mutualisée de papeterie
8 / Convention 2016 / 2017 avec l’Ecole Intercommunale de Musique des Baous
9 / SIVOM du Pays de Vence : adhésion à la compétence « gestion du cimetière intercommunal du parc du Souvenir – carrés confessionnels »
10 / Adhésion à l’Association « Patrimoine vivant en Pays de Grasse »
11 / Attribution d’une subvention à la F N A C A
12 / Tarif de vente du livre d’Anne PESCE Sunrise Sunset
13 / Tarif de vente du « Cahiers de l’Association CASTRUM des Alpes-Maritimes : Tourrettes-sur-Loup et son territoire au Moyen Age »
14 / Tarif pour occupation du domaine public
15 / Tarif de mise à disposition d’agents communaux

URBANISME 

16 / Acquisition dans le cadre d’un élargissement de voirie chemin des Vignes
17 / Cession d'un chemin du domaine privé communal
18 / Adhésion à la convention habitat à caractère multi-site conclue entre l'EPF PACA/CASA
19 / Approbation d'un périmètre de sauvegarde de l'artisanat et du commerce et institution sur l'ensemble du territoire, d'un droit de préemption, au profit de la commune, sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux
20 / Logements locatifs conventionnés chemin des Vignons : actualisation de la promesse de vente
21 / Classement dans le domaine public communal d’une partie des délaissées du chemin de fer de Provence

ADMINISTRATION GENERALE

22 / CASA – transfert de la compétence « Promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme et zones d’activités touristiques »
23 / Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’art 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 17 juin 2016.
- Questions diverses.
__________________
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public