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Newsletter du 05/04/2016

Tourrettes sur loup

Newsletter du 05/04/2016

Réunion du Conseil Municipal

Vendredi 8 avril 2016
Château-Mairie

20h dans la salle du conseil

3er étage - Château-Mairie
Comptes rendus des réunions précédentes

Ordre du jour

1- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 4 mars 2016,

FINANCES

2 - Approbation des Comptes de Gestion 2015 de Madame le Comptable Public ;
3 - Compte Administratif 2015 pour le budget principal ;
4 - Compte Administratif 2015 pour le budget annexe de l’eau et de l’assainissement ;
5 - Subventions aux Associations ;
6 - Vote des taux des contributions directes ;
7 - Participation financière aux charges de fonctionnement des écoles de Tourrettes sur Loup accueillant des enfants résidant dans d’autres communes ;
8 - Création d’une Régie avec autonomie financière portant gestion de l’Office de Tourisme ;
9 - Budget Primitif 2016 - budget annexe de l’Office de Tourisme ;
10 - Budget Primitif 2016 - budget principal ;
11 - Budget Primitif 2016 - budget annexe de l’eau et de l’assainissement ;
12 - Demandes de subvention : Stade, Tennis, City Stade, Toilettes publiques, logement social route de St Jean ;
13 - Indemnités de fonction du Maire ;

TECHNIQUE

14. Etat des Marchés conclus en 2015 ;

CULTURE

15 - Convention entre la commune et l’artiste pour le remboursement d’un préjudice suite à la dégradation d’une oeuvre ;

RESSOURCES HUMAINES

16 - Recrutement d’agents saisonniers ;

ADMINISTRATION GENERALE

17 - Contrat de prestations intégrées pour les études et la réalisation de la réhabilitation de la salle des fêtes à Tourrettes-sur-Loup avec la SPL SOPHIA ;
18 - Création du jury pour le projet " Trompe l’oeil " de l’école maternelle ;
19 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 4 mars 2016 ;
 

- Questions diverses.
__________________
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public