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Newsletter du 01/03/2016

Tourrettes sur loup

Newsletter du 01/03/2016

Réunion du Conseil Municipal

Vendredi 4 mars 2016
Château-Mairie

20h dans la salle du conseil

3er étage - Château-Mairie
Comptes rendus des réunions précédentes

Ordre du jour

 1 - Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil municipal du 19 janvier 2016,

FINANCES

2 - Débat d’Orientation Budgétaire
3 - Subventions aux Associations

URBANISME
4 - Logements sociaux Les Vignons : défrichement

TECHNIQUE
5 - Arrêté assainissement individuel

RESSOURCES HUMAINES
6 - Mise à jour du tableau des effectifs : création de poste
7 - Indemnité pour l’utilisation d’une langue étrangère
8 - Protection sociale : actualisation et participation employeur

ADMINISTRATION GENERALE
9 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 19 janvier 2016

Questions diverses.
__________________

Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public