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Newsletter du 14/01/2016

Tourrettes sur loup

Newsletter du 14/01/2016

Réunion du Conseil Municipal

Mardi 19 janvier 2016
Château-Mairie

19h30 dans la salle du conseil

3er étage - Château-Mairie
Comptes rendus des réunions précédentes

Ordre du jour

1- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2015,

FINANCES

2- Décision modificative n° 5 au budget principal de la commune,
3- Décision modificative n° 1 au budget annexe de l’eau et de l’assainissement
4- Prix de vente du livre " Tourrettes sur Loup au XVIIIème siècle "
5- Dotation cantonale 2016

URBANISME

6- PADD
7- Modification simplifiée n° 3 du POS
8- Droit de préemption commercial

TECHNIQUE

9- Arrêté assainissement individuel

RESSOURCES HUMAINES

10- Mise à jour du tableau des effectifs : création de poste

ADMINISTRATION GENERALE

11- Règlement du cimetière
12- Avenant au Règlement du Marché
13- Convention avec ASA06 pour le traitement des chats en état de divagation
14- Versement aux Archives Départementales 06
15- Création d’un conseil pour les droits et devoirs des familles
16- Indemnités de fonction au Conseiller Municipal délégué au Système Information et Communication (SIC)                                
17- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 27 novembre 2015,
- Questions diverses.
__________________
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public