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Newsletter du 10/08/2015

Tourrettes sur loup

Newsletter du 10/08/2015

Réunion du Conseil Municipal

Lundi 17 août 2015
Château-Mairie

20h dans la salle du conseil

3° étage - Château-Mairie
Composition du conseil municipal
Comptes rendus des réunions précédentes

Ordre du jour

1- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil municipal du 12 juin 2015,

FINANCES

2 - Décision modificative n° 2 au budget principal de la commune,
3 - Tarif du parc de stationnement payant de la Libération,
4 - Taxe de séjour,
5 - Tarif des Activités Enfance et Jeunesse,
6 - Tarif de vente de produits dérivés culturels,
7 - Demande de dotation de répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière,

URBANISME

8 - Convention de PUP avec la Phocéenne d’Habitation,
9 - Avenant de la promesse de vente de l'opération des Vignons,
10 - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan d'Occupation des Sols,
11 - Avis d’enquête publique : Société d’Exploitation de Carrières (SEC),
12 - Cession de parcelle du domaine privé communal,
13 - Avenant n°1 au Procès-verbal de mise à disposition du terrain nécessaire à la réalisation d’un équipement structurant d’intérêt communautaire,

RESSOURCES HUMAINES

14 - Mise à jour du tableau des effectifs,

ADMINISTRATION GENERALE

15 - SIVOM du Pays de Vence – adhésion de la commune à la compétence « Action de développement touristique et culturel »,
16 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 12 juin 2015,
- Questions diverses.

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Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public