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Newsletter du 08/06/2015

Tourrettes sur loup

Newsletter du 08/06/2015

Réunion du Conseil Municipal

Vendredi 12 juin 2015
Château-Mairie

20h dans la salle du conseil

3er étage - Château-Mairie
Comptes rendus des réunions précédentes

Ordre du jour

1- Comptes-rendus des délibérations des séances du Conseil municipal des 13 et 31 mars 2015.

FINANCES

2 - Création de nature d’amortissement,
3 - Participation séjour linguistique,
4 - Tarif de vente de produits dérivés culturels et touristiques,
5 - Projet au titre de la dotation cantonale 2015 : demande de subvention,
6 - Actualisation du dossier de dotation cantonale 2013,
7 - Dotation CASA : complexe sportif,
8 - Dotation CASA : ALSH groupe scolaire,
9 - Décision Modificative n° 1 au budget principal de la commune,
10 - Demande subvention Fête de la Madeleine,
11 - Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Répartition 2015 – Commune : Tourettes-sur-Loup

URBANISME

12 - Convention de prestation de service urbanisme,
13 - Autorisation de signature d'une convention de PUP pour le secteur de la Madeleine,
14 - Création d'une servitude de surplomb,
15 - Cession de parcelle du domaine privé communal,

RESSOURCES HUMAINES

16 - Indemnité de déplacement à l’intérieur de la commune,
17 - Indemnité d’astreinte et de permanence,
18 - Mise à jour du tableau des effectifs,
19 - Modification du PEDT,

ADMINISTRATION GENERALE


20 - Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM),
21 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 31 mars 2015,
- Questions diverses.
__________________
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public