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Newsletter du 02/02/2015

Tourrettes sur loup

Newsletter du 02/02/2015

Réunion du Conseil Municipal

Jeudi 5 février 2015
Château-Mairie

20h dans la salle du conseil

3er étage - Château-Mairie
Comptes rendus des réunions précédentes

Ordre du jour

1- Compte rendu des délibérations du Conseil Municipal du 21 novembre 2014 ;

FINANCES

2 - Subventions aux Associations ;
3 - Tarifs des spectacles ;

RESSOURCES HUMAINES

4 - Modification du tableau des effectifs ;

URBANISME

5 - Approbation de la modification simplifiée n° 2 du Plan d’Occupation des Sols ;
6 - Servitude de passage dans le cadre de l’élargissement du chemin communal n° 56 ;
7 - Acquisition des délaissés de chemins de fer de Provence ;
8 - Acquisition dans le cadre de l’extension du réseau d’assainissement collectif ;

TECHNIQUE

9 - Etat des Marchés conclus en 2014 ;

ADMINISTRATION GENERALE

10 - Contrat Enfance et Jeunesse ;
11 - Convention avec la CAF – PSO et Aide spécifique rythmes éducatifs ;
12 - Création commission marchés forains ;
13 - Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charges de la CASA (CLET) ;
14 - Dissolution de la Commission municipale chargée de l’élaboration du PLU ;
15 - Règlement d’accès au Village ;
16 - Adhésion à l’Association "Patrimoine vivant en Pays de Grasse" ;
17 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 21 novembre 2014 ;
18 - Questions diverses.
__________________

Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public