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Newsletter du 13/09/2014

Tourrettes sur loup

Newsletter du 13/09/2014

Réunion du Conseil Municipal

Vendredi 19 septembre 2014
Château-Mairie

20h dans la salle du conseil

3er étage - Château-Mairie
Composition du conseil municipal
Comptes rendus des réunions précédentes

Ordre du jour (provisoire au 8 sept à confirmer)

FINANCES
- Décisions modificatives n° 2 et 3  au budget principal de la commune ;
- Décision modificative n° 1 au budget annexe de l’eau et de l’assainissement ;
- Subvention complémentaire à l’Association des Chasseurs ;
- Tarifs de la Bastide aux Violettes ;

RESSOURCES HUMAINES
- Temps de travail des ATSEM ;
- Modification du tableau des effectifs ;

URBANISME
- Participation pour voiries et réseaux ;
- Classement sonore des voiries routières ;

ADMINISTRATION GENERALE
- Commission Intercommunale des Impôts Directs : désignation d’un représentant ;
- Evolution de la composition de la Commission municipale chargée de l’élaboration du PLU ;
- Modification du règlement périscolaire ;
- Tarifs des Activités Enfance et Jeunesse ;
- Recrutement enseignants pour NAP ;
- Motion de soutien de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat ;
- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 19 juin 2014 ;
 - Questions diverses.

Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public