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[Archives] - Réunions mairie

Séance du Conseil Municipal

Jeudi 26 octobre 2017
Château-Mairie

Le Conseil Municipal de la commune de Tourrettes-sur-Loup se réunira à l'Hôtel de Ville en séance publique : 

à 19h    Salle du Conseil - 3ème étage

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 26 octobre 2017

1 - Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2017

FINANCES

2 -  Décision Modificative n° 3 du budget principal
3 -  Demande de subvention pour installation climatisation Moulin de Baussy
4 -  Demande de subvention pour restructuration et réhabilitation de la salle polyvalente
5 -  Demande de subvention pour aménagements extérieurs de la salle polyvalente
6 -  Demande de subvention complémentaire pour travaux école maternelle
7 -  Demande de subvention pour sécurisation des écoles
8 -  Demande de subvention pour installation bornes incendie
9 -  Demande de subvention pour construction d’un Centre Technique Municipal
10- Demande de subvention pour la réalisation d’une mezzanine de stockage de matériels culturels
11- Tarif vente nouveaux produits à la Bastide aux Violettes

URBANISME

12 - Cession d’une emprise du domaine privé de la commune-chemin de Saint martin
13 - Cession d’une emprise du domaine privé de la commune-route de Provence
14 - Cession d’une partie des délaissés de l’ancienne voie des chemins de fer de Provence pour régularisation-route des Valettes
15 - Convention de prestation de service urbanisme
16 - Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’une borne incendie
17 - Approbation du changement de destination du local de La Poste à destination d’une Maison de Santé Rurale

RESSOUCES HUMAINES

18 - Mise à jour du tableau des effectifs
19 - Transfert de personnels de la commune à la CASA dans le cadre des transferts de compétences Tourisme
20 - Approbation pour mise à disposition de personnel à la CASA

ADMINISTRATION GENERALE

21 - Délégation au SIVOM de Bar sur Loup de la maîtrise d’ouvrage de réalisation du PUP de la Madeleine
22 - Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis – transfert de la compétence "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" et de missions hors GEMAPI
23 - Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis – transfert de la compétence gestion des eaux pluviales
24 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 14 septembre 2017
- Informations
- Questions éventuelles
__________________
Fin du Conseil

Comptes rendus des réunions précédentes  ICI