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[Archives] - Réunions mairie

Séance du Conseil Municipal

Vendredi 7 avril 2017
Château-Mairie

Le Conseil Municipal de la commune de Tourrettes-sur-Loup se réunira à l'Hôtel de Ville en séance publique : 

à 20h    Salle du Conseil -3ème étage

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 7 avril 2017

1- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 3 mars 2017

FINANCES
2 - Approbation des Comptes de Gestion 2016 de Madame le Comptable Public
3 - Compte Administratif 2016 pour le budget principal
4 - Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2016 – budget principal
5 - Compte Administratif 2016 pour le budget annexe de l’eau et de l’assainissement
6 - Compte Administratif 2016 pour le budget annexe de l’Office de Tourisme
7 - Subventions aux Associations
8 - Vote des taux des contributions directes
9 - Participation financière aux charges de fonctionnement des écoles de Tourrettes sur Loup
accueillant des enfants résidant dans d’autres communes
10 - Budget Primitif 2017 - budget principal
11 - Budget Primitif 2017 - budget annexe de l’eau et de l’assainissement
12 - Budget Primitif 2017 - budget annexe de l’Office de Tourisme
13 - Révision de l'Autorisation de Programme pour l’opération de Centre Technique Municipal
14 - Autorisation de Programme pour l’opération d'extension du réseau de vidéoprotection
15 - Autorisation de Programme pour l’opération d'acquisition d’un local commercial
16 - Autorisation de Programme pour l’opération création de réseau multiservice
17 - Demande de subvention pour le confortement de la falaise du village
18 - Demande de subvention pour la réhabilitation d'un logement social
19 - Dotation de répartition du produit des amendes de police
20 - Tarifs des services municipaux

TECHNIQUE

21 - Etat des Marchés conclus en 2016

RESSOURCES HUMAINES
22 - Recrutement d’agents saisonniers
23 - Mise en œuvre de l’Indemnité Spécifique de Service
24 - RI et congés de maladie

ADMINISTRATION GENERALE
25 - Convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques des enfants
résidants sur la commune et fréquentant des établissements sur d’autres communes
26 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales depuis le 3 mars 2017 ;
- Questions diverses.
__________________
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public

Comptes rendus des réunions précédentes  ICI