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[Archives] - Réunions mairie

Conseil Municipal

vendredi 20 janvier 2017
Château-Mairie

20h - 3ème étage - Salle de Conseil

Comptes rendus des réunions précédentes  ICI

Ordre du jour - Conseil Municipal - 20 janvier 2017

1 - Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 2 décembre 2016,

FINANCES
2 - Décision modificative n° 4 au budget principal de la commune,
3 - Révision de l’Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de la Salle des Fêtes
4 - SPL SOPHIA : Contrat de prestations intégrées pour les études et la réalisation de la réhabilitation de la salle des Fêtes – Avenant n° 2
5 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget
6 - Décision modificative n° 1 au budget annexe de l'Office de Tourisme
7 - Décision modificative n° 2 au budget annexe de l'eau et de l’assainissement

ADMINISTRATION GENERALE
8 - Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU), document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale à la CASA
9 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 2 décembre 2016.
   - Questions diverses.
__________________
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public