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[Archives] - Réunions mairie

Réunion du Conseil Municipal

Vendredi 17 juin 2016
Château-Mairie

Le prochain  Conseil municipal aura lieu :

Aujourd'hui à 20h

Vendredi 17 juin 2016   20h

3ème étage- Salle de Conseil

1 / Compte-rendu des délibérations des séances du Conseil Municipal du 4 mars 2016 et 8 avril 2016

FINANCES
2 / Autorisations de Programme – Crédits de Paiement :
         --a) opération de réalisation de logements sociaux communaux
         --b) opération de réhabilitation de la salle des fêtes
3 / Décision modificative budgétaire n° 1
4 / Tarif Maison des Jeunes – séjour 2016
5 / Mise en conformité tarif Maison des Jeunes – CEJ
6 / Création d’un tarif pour une concession funéraire de 15 ans
7 / Convention de dématérialisation paiement en ligne service public
8 / SPL SOPHIA : Contrat de prestations intégrées pour les études et la réalisation de la réhabilitation de la salle des Fêtes – Avenant n° 1
9 / Acquisition de véhicule électrique dans le cadre du programme TEPCV
10 / Demande de dotation de répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : sécurisation de voie publique
11 / Commission Mixte Permanente des Marches Publics et des Délégations de Services Publics

URBANISME
12 / Lancement de l’enquête publique préalable à l’aliénation d’une partie du chemin du "Roucasset"
13 / Mise en œuvre du règlement local de publicité

CULTURE
14 / Tarif vente nouveaux produits à la bastide aux Violettes

RESSOURCES HUMAINES
15 / Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe (Régie Office de Tourisme)

ADMINISTRATION GENERALE
16 / Pouvoirs délégués par le Conseil Municipal au Maire en matière de marchés publics en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
17 / Création d’un Comité de réflexion : projet Salle des Fêtes
18 / Tourisme :
          --a) Désignation membres Conseil d’exploitation de la régie autonome financière de l’Office de Tourisme
          --b) Demande de classement de l’Office de Tourisme en catégorie II
          --c) Demande de classement en Station de Tourisme
          --d) Mise à jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR)
19 / CASA : prise de compétence optionnelle relative à la mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables
20 / Toponymie de voie
21 / Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 8 avril 2016


- Questions diverses.

  • Fin du Conseil - Questions éventuelles du Public.

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