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[Archives] - Réunions mairie

Réunion du Conseil Municipal

Vendredi 27 novembre 2015
Château-Mairie

20h dans la salle du conseil

3° étage - Château-Mairie
Composition du conseil municipal
Comptes rendus des réunions précédentes

Ordre du jour
1- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil municipal du 16 octobre 2015,

FINANCES

2 - Décision modificative n° 4 au budget principal de la commune,
3 – Autorisation de mandatement de crédits d’investissements avant vote du budget 2016
4 - Annulation de créances irrécouvrables sur le budget principal de la commune
5 - Annulation de créances irrécouvrables sur le budget annexe de l’eau et assainissement
6 - Amortissement : mise à jour des durées
7 - Diminution de la surtaxe communale d’assainissement
8 – Demande de subvention :
        a/ Sécurité et événementiel de la traditionnelle Fête des Violettes,
        b/ Achat de matériels et logiciels informatiques Service Public
        c/ Etude du Plan de Prévention des Risques Mouvement de terrain
        d/ Intempéries : au titre de la DETR
        e/ Intempéries : demande d’aide d’urgence à la CASA
        f/ Logements sociaux rue du Brec et Impasse de l’Hôpital
        g/ Extension de l’école maternelle
        h/ Aménagement de la salle voûtée accessibilité.
9 - Logement social communal 7 route de St Jean
10 - Adhésion de la Commune à la SPL SOPHIA
11 - Tarifs Fête des Violettes
12 - Redevance d’occupation provisoire du domaine public par des chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution du gaz.

URBANISME

13 – Cession parcelle du domaine privé communal
14 – Cession d’une partie de chemin du domaine privé communal
15 – Abris de jardin : exonération de la taxe d’aménagement

TECHNIQUE

16 – Règlement de l’assainissement collectif

RESSOURCES HUMAINES

17 – Mise en place de l’entretien professionnel
18 – Nature et durée des autorisations d’absence
 
ADMINISTRATION GENERALE

19 – Désignation d’un élu référent Commerce/Artisanat
20 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 16 octobre 2015,
- Questions diverses.
__________________
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public