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[Archives] - Réunions mairie

Réunion du Conseil Municipal

Mardi 31 mars 2015
Château-Mairie

20h dans la salle du conseil

3er étage - Château-Mairie
Comptes rendus des réunions précédentes

Ordre du jour

1- Compte rendu des délibérations du Conseil Municipal précédent;

FINANCES

1 - Compte Administratif  2014 pour le budget principal ;
2 - Compte Administratif 2014 pour le budget annexe de l’eau et de l’assainissement ;
3 - Approbation des Comptes de Gestion 2014 de Madame le Percepteur ;
4 - Vote des taux des contributions directes ;
5 - Participation financière aux charges de fonctionnement des écoles de Tourrettes sur Loup accueillant des enfants résidant dans d’autres communes ;
6 - Budget Primitif 2015 - budget principal ;
7 - Budget Primitif 2015 - budget annexe de l’eau et de l’assainissement ;
8 - Taxe d’habitation des résidences secondaires ;
9 - Taxe d’habitation : suppression de l’abattement général à la base antérieurement institué ;
10 - Fiscalisation du SICTIAM ;
11 - Instauration d’une gratification pour les stagiaires de l’enseignement supérieur ;
12 - Règlement et redevances du marché hebdomadaire ;
13 - Durée d’amortissement : modification ;
14 - Demande de subvention pour le gardiennage de la Fête de la Madeleine ;

URBANISME

15 - Création d’une servitude de surplomb ;

RESSOURCES HUMAINES

16 - Plan de formation communal 2015 / 2017 ;
17 – Création de deux Contrats Emploi d’Avenir ;

ADMINISTRATION GENERALE

18 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 13 mars 2015 ;

- Questions diverses.

_________________
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public