Search

Info

Config

  • français

    Version française du site

  • english

    English version

  • japan

    Quelques pages en japonais

  • rss

    Abonnement aux flux RSS du site

  • news

    Recevez gratuitement les news de Tourrettes dans votre boite mail

  • Changer la taille du texte

[Archives] - Réunions mairie

Réunion du Conseil Municipal

Vendredi 13 mars 2015
Château-Mairie

20h dans la salle du conseil

3er étage - Château-Mairie
Comptes rendus des réunions précédentes

Ordre du jour

1- Compte rendu des délibérations du Conseil Municipal du 5 février 2015 ;

RESSOURCES HUMAINES

2- Recrutement d’agents saisonniers ;
3- Déplacement des personnels ;

URBANISME

4- Convention d’Intervention Foncière ;
5- Convention de Concours Technique entre la SAFER PACA et la commune de Tourrettes-sur-Loup visant à la maîtrise des biens présumés vacants et sans maître ;
6- Modification Simplifiée n° 3 du Plan d'Occupation des Sols ;
7- Autorisation de demande d'obtention de défrichement pour l'opération des Vignons ;
8- Avenant de la promesse de vente de l'opération des Vignons ;

FINANCES

9- Indemnités complémentaires aux agents recenseurs ;
10- Indemnité de fonction pour le Conseiller Municipal délégué au Tourisme ;
11- Demande de subvention pour aménagement 3ème étage du Château-Mairie ;
12- Demande de subvention pour l’aménagement d’un bâtiment communal ;
13- Logements sociaux communaux ;
14- Relai de radiotéléphonie Free ;
15- Débat d’Orientation Budgétaire ;

ADMINISTRATION GENERALE

16- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 5 février 2015 ;
17- Questions diverses.

Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public 

Prochaine réunion

mardi 31 mars 2015